Marque expirée - Marque en non vigueur

Trouble Obsessionnel Culinaire
GUERET Olivier nationalité française
SIMON Laurent nationalité française

Numéro de dépôt :
3376637
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
Trouble Obsessionnel Culinaire de GUERET Olivier nationalité française

Présentation de la marque Trouble Obsessionnel Culinaire

Déposée le 24 août 2005 par GUERET Olivier nationalité française et SIMON Laurent nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trouble Obsessionnel Culinaire »

Les déposants sont GUERET Olivier nationalité française domicilié(e) 22, rue des Acacias,75017 PARIS - 75017 - France et SIMON Laurent nationalité française domicilié(e) 31, avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Gueret domicilié(e) 22, rue DES ACACIAS,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trouble Obsessionnel Culinaire est expirée depuis le 24 août 2015.

GUERET Olivier nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : TOC


GUERET Olivier nationalité française - 22, rue des Acacias,75017 PARIS - 75017 - France

SIMON Laurent nationalité française - 31, avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France


Olivier Gueret - 22, rue DES ACACIAS,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Presses-fruits et moulins à café électriques à usage ménager, machines à raper les légumes, machines de cuisine électriques, notamment à broyer, moudre, hacher, presser, mélanger, raper. Coutellerie, fourchettes, et cuillers. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; ustensiles de cuisson électriques, ; percolateurs à café électriques, cafetières électriques. Publications, revues, magazines, journaux dans le domaine de la cuisine et de la gastronomie. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle. Café, thé, cacao, sucre, miel, épices, sauces, condiments, pâtisserie et confiserie, ; boissons à base de café, de chocolat ou de cacao. Alimentation. Services de restauration, services d'information en matière culinaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.