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Marques déposées par monsieur GUERCIF FOUAD
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ÉCOLE DES MANDATAIRES AUTOMOBILES. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES MANDATAIRES DE L'AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉCOLE DES MANDATAIRES AUTOMOBILES. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES MANDATAIRES DE L'AUTOMOBILE
M. GUERCIF FOUAD

Numéro de dépôt :
4316540
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2026
ÉCOLE DES MANDATAIRES AUTOMOBILES. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES MANDATAIRES DE L\'AUTOMOBILE de GUERCIF FOUAD

Présentation de la marque ÉCOLE DES MANDATAIRES AUTOMOBILES. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES MANDATAIRES DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 23 novembre 2016 par monsieur GUERCIF FOUAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÉCOLE DES MANDATAIRES AUTOMOBILES. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES MANDATAIRES DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur GUERCIF FOUAD domicilié(e) 01 RUE DU CHATEAU ROSE - 25000 - BESANÇON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUERCIF FOUAD domicilié(e) 1 RUE DU CHATEAU ROSE - 25000 - BESANÇON - France.

La marque ÉCOLE DES MANDATAIRES AUTOMOBILES. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES MANDATAIRES DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCOLE DES MANDATAIRES AUTOMOBILES. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES MANDATAIRES DE L'AUTOMOBILE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

GUERCIF FOUAD a également déposé les autres marques suivantes : MANDATIS Agences & Mandataires Automobiles.


M. GUERCIF FOUAD - 01 RUE DU CHATEAU ROSE - 25000 - BESANÇON - France


M. GUERCIF FOUAD - 1 RUE DU CHATEAU ROSE - 25000 - BESANÇON - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Publication de livres ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.