Déposée le 27 décembre 2002 par la société GUERAULT Yvette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « YVETTE GUERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la société GUERAULT Yvette domicilié(e) Entreprise individuelle, Z.A La Fontenelle,35560 La Fontenelle - 35560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 311 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvette Guérault domicilié(e) Z. Artisanale, La Fontenelle,35560 Antrain - 35560 - France.
La marque YVETTE GUERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201832.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVETTE GUERAULT est expirée depuis le 27 décembre 2012.
GUERAULT Yvette - Entreprise individuelle, Z.A La Fontenelle,35560 La Fontenelle - 35560 - France - SIREN 332311711
Yvette Guérault - Z. Artisanale, La Fontenelle,35560 Antrain - 35560 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Fruits de mer farcis ; praires, palourdes, coquilles St Jacques, Pétoncles, moules, assortiment de fruits de mer farcis, amandes de mer, bouchées ou feuilletés garnis Escargots Sauces ; beurre aillé, farce escargots.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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