Monsieur GUERAUD Benjamin agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation CTA TRADING EUROPE SARL
Numéro de dépôt :
3555637
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
Présentation de la marque cta trading europe
Déposée le 13 février 2008 par monsieur GUERAUD Benjamin et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADING EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cta trading europe »
Les déposants sont monsieur GUERAUD Benjamin - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADING EUROPE domicilié(e) Résidence Le Septimanie, 55, rue Saint Cléophas, Bâtiment C, Appartement 342,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cta trading europe est expirée depuis le 13 février 2018.
Monsieur GUERAUD Benjamin agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation CTA - France
TRADING EUROPE SARL - Résidence Le Septimanie, 55, rue Saint Cléophas, Bâtiment C, Appartement 342,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France
Inscription le 8 octobre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°482326 - Publication au BOPI 2008-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Constructions transportables non métalliques ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, tonnelles, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, tringles à rideaux, corniches, cornières, tous ces produits étant non métalliques.
Meubles en bois, liège, roseau, osier, glaces (miroirs), cadres ; meubles de jardin, jardinières, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, barres, anneaux, crochets, patères, tringles à rideaux (non métalliques), galets, rails pour rideaux, embrasses non en matières textiles, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques ; garnitures de fenêtres, de meubles, de portes ; baguettes d'encadrement, paniers, charnières, jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, étagères, coussins (non à usage médical) ; objets de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; poteries, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, cuvettes, vasques, auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; objet de décoration en verre, en porcelaine, en faïence ou terre cuite.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en textile, stores en matière textile, rideaux en matière textile.
Tapis, nattes, paillassons, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Services de décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateur d'art graphique ; esthétique industriel ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveau produits pour des tiers.
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