Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRIS SOURIS
Numéro de dépôt :
1605093
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
06/07/1999
Présentation de la marque GRIS SOURIS
Déposée le 6 juillet 1989 par GUERASSIMENKO RAOUL Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « GRIS SOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRIS SOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIS SOURIS est expirée depuis le 6 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54