CLOS DE LA MOTTE
Présentation de la marque CLOS DE LA MOTTE
Déposée le 26 septembre 2013 par madame GÜNTHER CHEREAU Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CLOS DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035287.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA MOTTE est expirée depuis le 26 septembre 2023.
GÜNTHER CHEREAU Véronique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03