Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRE POINTE
Numéro de dépôt :
16286
Date de dépôt :
07/05/1982
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
07/05/1992
Présentation de la marque TRE POINTE
Déposée le 7 mai 1982 par GUENOUN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « TRE POINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRE POINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16286.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRE POINTE est expirée depuis le 7 mai 1992.
GUENOUN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50