Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TARTAN
GUENOUN Jean-Pierre
Numéro de dépôt :
3160510
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Présentation de la marque TARTAN
Déposée le 19 avril 2002 par GUENOUN Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « TARTAN »
Le déposant est GUENOUN Jean-Pierre domicilié(e) 34, rue Coquillière.,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUENOUN Jean-Pierre - 34, rue Coquillière.,75001 PARIS - 75001 - France
CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France
Inscription le 7 avril 2003 - Rejet total n°367937 - Publication au BOPI 2003-04-07
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice, désodorisants à usage personnel (parfumerie) , produits hygiéniques de toilettes. Bagages, sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers, valises, parapluies, sacoches, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles. Vêtements (habillement) , chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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