Déposée le 8 novembre 1996 par GUENOUN JEAN-PIERRE HENRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est GUENOUN JEAN-PIERRE HENRY, domicilié(e) 12, BIS RUE D'ANNABELLE, 84000 AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPG - CONCEPT - France.
La marque ORAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUENOUN JEAN-PIERRE HENRY - 12, BIS RUE D'ANNABELLE, 84000 AVIGNON - France
JPG - CONCEPT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Appareils et instruments nautiques, géodésiques; scientifiques, photographiques, optiques, scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages AUTRES QU'A USAGE DENTAIRE; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) sacs à main, de voyage,d'écoliers.Articles de bourrelleries.Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre, pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, vaisselle non en métaux précieux.Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie, vêtements de sport autres que de plongée
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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