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Marques déposées par monsieur GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou
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SUD PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD PASSION
Mr. GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou
Mr. GUENOUN Jean Paul Lieu dit "Audibert" Ch.Dep. 57
Melle GUENOUN Brigitte

Numéro de dépôt :
3039156
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque SUD PASSION

Déposée le 6 juillet 2000 par monsieur GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou, monsieur GUENOUN Jean Paul Lieu dit "Audibert" Ch.Dep. 57, Melle GUENOUN Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Les déposants sont monsieur GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou domicilié(e) 31130 BALMA - France, monsieur GUENOUN Jean Paul Lieu dit "Audibert" Ch.Dep. 57 domicilié(e) 31130 FLOURENS - France, Melle GUENOUN Brigitte, domicilié(e) 12 rue Maurice Fonvieille, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle GUENOUN Brigitte - France.

La marque SUD PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD PASSION est expirée depuis le 6 juillet 2010.

GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DU SUD


Mr. GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou - 31130 BALMA - France

Mr. GUENOUN Jean Paul Lieu dit "Audibert" Ch.Dep. 57 - 31130 FLOURENS - France

Melle GUENOUN Brigitte - 12 rue Maurice Fonvieille, 31000 TOULOUSE - France


Melle GUENOUN Brigitte - France


Inscription le 9 mai 2001 - Rejet partiel n°323434 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Papier, carton, produits de l'imprimerie articles pour reliures, photographies, papeterie (articles de-), fournitures scolaires ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'éxception des meubles), matériel d'instruction ou d'énseignement (à l'éxcption des appareils) matières plastiques pour l'emballage (à savoir sac, sachets, films et feuille), cartes à jouer ; caractères d imprimerie ; clichés.