Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DU SUD
Mr. GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou
Mr. GUENOUN Jean Paul Lieu dit "Audibert" Ch.Dep. 57
Melle GUENOUN Brigitte

Numéro de dépôt :
3039155
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque FLEUR DU SUD

Déposée le 6 juillet 2000 par monsieur GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou, monsieur GUENOUN Jean Paul Lieu dit "Audibert" Ch.Dep. 57, Melle GUENOUN Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Les déposants sont monsieur GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou domicilié(e) 31130 BALMA - France, monsieur GUENOUN Jean Paul Lieu dit "Audibert" Ch.Dep. 57 domicilié(e) 31130 FLOURENS - France, Melle GUENOUN Brigitte, domicilié(e) 12 rue Maurice Fonvieille, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle GUENOUN Brigitte - France.

La marque FLEUR DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DU SUD est expirée depuis le 6 juillet 2010.

GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou a également déposé les autres marques suivantes : SUD PASSION


Mr. GUENOUN Alain 5 impasse Jean Cassou - 31130 BALMA - France

Mr. GUENOUN Jean Paul Lieu dit "Audibert" Ch.Dep. 57 - 31130 FLOURENS - France

Melle GUENOUN Brigitte - 12 rue Maurice Fonvieille, 31000 TOULOUSE - France


Melle GUENOUN Brigitte - France


Inscription le 12 septembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°330833 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Papier, carton, produits de l'imprimerie articles pour reliures, photographies, papeterie (articles de-), fourniturës scolaires ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'éxception des meubles), matériel d'instruction ou d'énseignement (à l'éxcption des appareils) matières plastiques pour l'emballage (à savoir sac, sachets, films et feuille), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; pelleteries (peaux d'animaux) ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; porte-documents ; porte-monnaie non en métal précieux ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main. sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; valises ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. bain (peignoirs de-), bains (souliers de-) bandan? (foulard) bandeaux, bas, bérets, blouses, boas (tours de cou), body (justaucorps) bonneterie, bonnets, bottes, bretelles, caleçons, caleçon de bain, calottes, casquettes, ceintures (habillement), châles, chandails, chapeaux, chapellerie, chasubles, chausettes, chaussons, chaussures, chaussures (deplages, de ski, de sports) ; chemises, chemisettes, chemisiers, collants, combinaisons (vêtements) combinaisons (sous-vêtements), corsets, costumes, cravates, culottes, dessous (sousvêtements), dessus (vêtements de-), écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements), gabardines, gaines (sous-vêtements), gants, gilets, habillement (articles d') impérméables, jambières, jarretelles, jupes jupons, layettes, lingerie de corps, maillots, manteaux, mantilles, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sous-vêtements, soutiens-gorge, tabliers, tee-shirts, tricots, vestes, vêtements (de gymnastique ; en cuir ; en imitations du cuir ; en papier) visières (chapellerie), voilettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.