Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEPIVA
GÜNKOL GÜNES ENERJISIS VE KLIMA SANAYI A.S. (Société organisée sous les lois de Turquie)

Numéro de dépôt :
3242210
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013
NEPIVA de GÜNKOL GÜNES ENERJISIS VE KLIMA SANAYI A.S. (Société organisée sous les lois de Turquie

Présentation de la marque NEPIVA

Déposée le 20 août 2003 par GÜNKOL GÜNES ENERJISIS VE KLIMA SANAYI A.S. (Société organisée sous les lois de Turquie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEPIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est GÜNKOL GÜNES ENERJISIS VE KLIMA SANAYI A.S. (Société organisée sous les lois de Turquie) domicilié(e) Gorece Koyu Gulcirpi, Mevkil No. 575,35470 MENDERES IZMIR,Turquie - Turquie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NEPIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEPIVA est expirée depuis le 20 août 2013.


GÜNKOL GÜNES ENERJISIS VE KLIMA SANAYI A.S. (Société organisée sous les lois de Turquie) - Gorece Koyu Gulcirpi, Mevkil No. 575,35470 MENDERES IZMIR,Turquie - Turquie


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Produits blancs (appareils électroménagers), à savoir appareils de lavage et de nettoyage ; appareils et robots électriques de cuisine pour la préparation de yaourts, de lait, d'œufs, de viande et de légumes, machines à laver, lave-vaisselle, aspirateurs de poussière ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; appareils de lavage ; appareils et machines de nettoyage ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; couteaux électriques. Fers à repasser électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Produits blancs (appareils électroménagers), à savoir appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation ; appareils et installations de conditionnement d'air notamment appareils de chauffage individuels à usage industriel ou domestique, diffuseurs et grilles destinés à des appareils de chauffage, de ventillation et de conditionnement d'air, climatisateurs à usage domestique, convecteurs, évaporateurs à ventilation forcée pour chauffages et refroidisseurs d'eau, épurateurs d'eau pour immeubles, appartements et à usage industriel, épurateurs d'eaux usées, ventilateurs industriels, climatisateurs à usage commercial et industriel, tours de refroidissement d'eau industrielles (en tant que parties d'installations de ventillation et de conditionnement d'air), radiateurs à gaz soufflants individuels, chaudières, refroidisseurs d'eau, circulateurs pour chauffage central, radiateurs électriques à usage domestique et industriel, poêles à combustible liquide et solide, chauffe-eau électrique à usage domestique et industriel ; appareils de cuisson notamment grille-pain électriques, cuisinières électriques, cuisinières à gaz, fours et grills (appareils de cuisson) à gaz et électriques ; collecteurs et réfrigérateurs à énergie solaire ; sèche-cheveux à main à usage domestique ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.