Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUXYS SIGNALISATION
GUENERON Alain, agissant pour le compte de la societé “ LUXYS SIGNALISATION SARL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3964343
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2022
LUXYS SIGNALISATION de GUENERON Alain

Présentation de la marque LUXYS SIGNALISATION

Déposée le 23 novembre 2012 par GUENERON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LUXYS SIGNALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est GUENERON Alain, agissant pour le compte de la societé “ LUXYS SIGNALISATION SARL ” en cours de formation domicilié(e) 4 rue Andrée Brossard - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFIGEC, Correspondant Postal uniquement, Mle QUENTIN MELANIE domicilié(e) 26/28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque LUXYS SIGNALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXYS SIGNALISATION est expirée depuis le 23 novembre 2022.


GUENERON Alain, agissant pour le compte de la societé “ LUXYS SIGNALISATION SARL ” en cours de formation - 4 rue Andrée Brossard - 35800 - DINARD - France


AFIGEC, Correspondant Postal uniquement, Mle QUENTIN MELANIE - 26/28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ;

Informations en matière de télécommunications.