Déposée le 17 décembre 2002 par GUENEGOU Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est GUENEGOU Stéphane domicilié(e) 4, avenue Saint Exupéry,92320 CHATILLON - 92320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUENEGOU Stéphane domicilié(e) 4, Avenue Saint Exupéry,92320 CHATILLON - 92320 - France.
La marque SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS est expirée depuis le 17 décembre 2012.
GUENEGOU Stéphane - 4, avenue Saint Exupéry,92320 CHATILLON - 92320 - France
Monsieur GUENEGOU Stéphane - 4, Avenue Saint Exupéry,92320 CHATILLON - 92320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de bourellerie, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, à provisions, trousses de voyage, porte-documents, cartables, porte-feuilles, porte-monnaies non en métaux précieux, , sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , bourses, étuis pour clés (maroquinerie) , sacoches, sacs à roulettes, fourre-tout. Vêtements, vêtements de sport, vestes, gilets, manteaux, pullovers, pantalons, chaussures, chapellerie, caleçons de bains, chapeaux, casquettes, bonnet, bandeaux, robes de chambre, chandails, chaussettes, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, pantoufles, chemises, combinaisons de ski nautique, lingerie de corps, couches en matières textiles, gants, bretelles, ceintures, cravates. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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