Déposée le 8 janvier 1996 par GUENEBEAUD CHRISTIAN EMILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROSECLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est GUENEBEAUD CHRISTIAN EMILE, domicilié(e) 6 ALLEES DES EGLANTIERS, 07500 GUILHERAND GRANGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUENEBEAUD Christian - France.
La marque EUROSECLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSECLA est expirée depuis le 8 janvier 2006.
GUENEBEAUD CHRISTIAN EMILE - 6 ALLEES DES EGLANTIERS, 07500 GUILHERAND GRANGES - France
GUENEBEAUD Christian - France
Inscription le 9 janvier 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°425716 - Publication au BOPI 2006-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Petits meubles de décoration: bois massif et placages.Miroirs, cadres de décoration.Articles plastiques ménagers: ustensiles et récipients pour le ménage (cuvettes, égouttoirs, porte-couverts bassines). Vaisselle en métaux non précieux.Vaisselle unie ou décorée en céramique ou faïence: services de tables, services à dessert, services à café, à thé, assiettes plates, creuses unies ou décorées, bol, tasses, sous tasses, tasse haute Porcelaine, terre cuite, verre.Plats à four Boîtes, Bougeoirs.Coupes à fruits.Carafes.Services à café, à thé.Verrerie en général verre (services à orangeade, verres de tables, services à whisky, services à apéritifs, tous services de table et de boissons en cristal, broc à eau, carafes à eau et à vin). Jeux et jouets d'éducation en bois et en fer et polyéthylène
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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