Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JPC MULTIMODAL
Numéro de dépôt :
1549713
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
01/09/1999
Présentation de la marque JPC MULTIMODAL
Déposée le 1 septembre 1989 par monsieur GUENARD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « JPC MULTIMODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JPC MULTIMODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPC MULTIMODAL est expirée depuis le 1 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08