Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERRY
Numéro de dépôt :
922561
Date de dépôt :
21/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BERRY
Déposée le 21 avril 1975 par monsieur Guénard (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BERRY est expirée depuis le 21 avril 1985.
Guénard (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458