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Marques déposées par monsieur GUENANT Michel
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CLOS TERRE BASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS TERRE BASSE
Monsieur GUENANT Michel

Numéro de dépôt :
1526218
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque CLOS TERRE BASSE

Déposée le 3 mars 1989 par monsieur GUENANT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS TERRE BASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUENANT Michel domicilié(e) Terre Basse PUISSEGUIN, 33570 LUSSAC - France.

La marque CLOS TERRE BASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS TERRE BASSE est expirée depuis le 3 mars 1999.

GUENANT Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA NAUZE


Monsieur GUENANT Michel - Terre Basse PUISSEGUIN, 33570 LUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS TERRE BASSE