Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPER ECO.BIO
Monsieur GUENANT Gérard

Numéro de dépôt :
3590208
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/07/2018
SUPER ECO.BIO de GUENANT Gérard

Présentation de la marque SUPER ECO.BIO

Déposée le 23 juillet 2008 par monsieur GUENANT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SUPER ECO.BIO »

Le déposant est monsieur GUENANT Gérard domicilié(e) Mazerolles Nouic,87330 MEZIERES SUR ISSOIRE - 87330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER ECO.BIO est expirée depuis le 23 juillet 2018.


Monsieur GUENANT Gérard - Mazerolles Nouic,87330 MEZIERES SUR ISSOIRE - 87330 - France


Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture ; produits fertilisants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits de lavage ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Produits pharmaceutiques ; produits d'aromathérapie ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments pour la consommation humaine ou animale ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; herbicides ; pesticides ; insecticides ; fongicides.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; pantalons ; costumes ; jupes ; robes ; tee-shirts ; pull-overs ; chaussettes ; chapeau ; casquettes.

Viande ; poissons ; crustacés ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; laits et produits laitiers ; huiles ; beurre : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; semoules ; pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pizzas ; sandwiches ; pâtisserie ; confiserie ; biscuits ; biscottes ; gâteaux ; glaces comestibles ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés issus de l'agriculture biologique ; graines [semences] issues de l'agriculture biologique, fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ; aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes et fleurs naturelles.

Bières issues de l'agriculture biologique ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits issus de l'agriculture biologique ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; apéritifs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; affichages ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions de foire à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; traitements administratif de commandes d'achats ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises].