Déposée le 10 janvier 1977 par monsieur GUEN YVES Francois Théophile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur GUEN YVES Francois Théophile domicilié(e) 13 Avenue Montesquieu 78600 Maisons Laffitte.Nationalité Francaise. - France.
La marque GHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025
Tous les Instruments de Musique, actuel et futur, Tous les accessoires, Cordes Toutes les pièces detachées, Appareils et Instruments Scientifiques Nautiques, geodesiques, Electriques, y compris la TSF, l'Electronique, circuits, Microphones, Amplificateurs de sons, et autres, Circuits produisant des sons, generateur de son;ainsi que des appareils, Appareils et Instruments photographiques, cinematographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de Contrôle, de secours, d'Enseignement, Appareils automatiques déclanchés par l'introduction d'une pièce de Monnaie ou d'un Jeton, Machines Parlantes, Disques Phonographiques, Bandes Magnétiques, Machines à calculer, Appareils Extincteurs, et tous les accessoires et pièces détachés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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