Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST 48 . S 51 . ST7 ORIGINAL . YVES GUEN . M 6 . M 10 . M 12 . ORIGINAL .YVES GUEN
M. guen christian, yves, patrice
Mme guen francoise
Mle guen laura
Mle guen auriane

Numéro de dépôt :
4010369
Date de dépôt :
20/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2023
ST 48 . S 51 . ST7 ORIGINAL . YVES GUEN . M 6 . M 10 . M 12 . ORIGINAL .YVES GUEN de guen christian

Présentation de la marque ST 48 . S 51 . ST7 ORIGINAL . YVES GUEN . M 6 . M 10 . M 12 . ORIGINAL .YVES GUEN

Déposée le 20 mai 2013 par monsieur guen christian, madame guen francoise, mademoiselle guen laura, mademoiselle guen auriane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ST 48 . S 51 . ST7 ORIGINAL . YVES GUEN . M 6 . M 10 . M 12 . ORIGINAL .YVES GUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont monsieur guen christian domicilié(e) 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France, madame guen francoise domicilié(e) 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France, mademoiselle guen laura domicilié(e) 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France, mademoiselle guen auriane domicilié(e) 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guen christian domicilié(e) 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.

La marque ST 48 . S 51 . ST7 ORIGINAL . YVES GUEN . M 6 . M 10 . M 12 . ORIGINAL .YVES GUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST 48 . S 51 . ST7 ORIGINAL . YVES GUEN . M 6 . M 10 . M 12 . ORIGINAL .YVES GUEN est expirée depuis le 20 mai 2023.

guen christian a également déposé les autres marques suivantes : STIMER


M. guen christian, yves, patrice - 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France

Mme guen francoise - 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France

Mle guen laura - 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France

Mle guen auriane - 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France


M. guen christian - 9 rue pernelle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.