Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXAPHONE
Mr GUEMRI HASSAN

Numéro de dépôt :
3136550
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2011
TAXAPHONE de GUEMRI HASSAN

Présentation de la marque TAXAPHONE

Déposée le 12 décembre 2001 par monsieur GUEMRI HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXAPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est monsieur GUEMRI HASSAN domicilié(e) 1 Allée Albert Camus App 161, 94120 Fontenay S/S bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUEMRI HASSAN - France.

La marque TAXAPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXAPHONE est expirée depuis le 12 décembre 2011.

GUEMRI HASSAN a également déposé les autres marques suivantes : IPTAXE


Mr GUEMRI HASSAN - 1 Allée Albert Camus App 161, 94120 Fontenay S/S bois - France


Mr GUEMRI HASSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Logiciel.