Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Brasseurs Indépendants
Guellec Pascal, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
4045639
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Brasseurs Indépendants de Guellec Pascal

Présentation de la marque Brasseurs Indépendants

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par Guellec PascalTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasseurs Indépendants »

Le déposant est Guellec PascalTODO domicilié(e) 38 avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 890 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Guellec domicilié(e) 38 avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Guellec Pascal, Entreprise individuelle - 38 avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France - SIREN 423890078


M. Pascal Guellec - 38 avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680931 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Bières ; Nous sommes des brasseurs locaux indépendants, partageant un esprit dentraide, de partage, et des valeurs humaines communes, dans le respect de ce produit multi-millénaire ; Nous sommes des brasseurs ancrés localement dans nos régions, attachés à notre territoire, nos bières sont le reflet de notre métier ancestral, et nous souhaitons les faire mieux connaitre ; Epaulés par un groupement de consommateurs dont le but est de faciliter lémergence et le développement de ces nouvelles brasseries et de faire connaitre et faire partager les particularités de ces nouvelles bières ; Notre but est que le consommateur final puisse disposer dun produit de qualité, dun produit remarquable, qui raconte lhistoire de son producteur ou de son terroir à travers la subtilité de ses arômes et de ses goûts.