Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLINE ARNAUD
GUELLE Gérard Bernard

Numéro de dépôt :
98757537
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque CAROLINE ARNAUD

Déposée le 3 novembre 1998 par GUELLE Gérard Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAROLINE ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est GUELLE Gérard Bernard, domicilié(e) 1, rue Beaurepaire, 77120 Coulommiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de l'Horlogerie - France.

La marque CAROLINE ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLINE ARNAUD est expirée depuis le 3 novembre 2008.

GUELLE Gérard Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ARNAUD VICENTI


GUELLE Gérard Bernard - 1, rue Beaurepaire, 77120 Coulommiers - France


Fédération de l'Horlogerie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Horlogerie et instruments chronométriques, joaillerie, bijoux en métaux précieux, bijoux avec pierres précieuses, bijoux plaqué or, écrins de montres, bracelets de montres Ecrins pour bijoux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.