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Marques déposées par monsieur GUELLE Eric
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DOMAINE DE LA BOUGARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BOUGARDE
MR GUELLE Eric

Numéro de dépôt :
95579357
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BOUGARDE

Déposée le 27 juin 1995 par monsieur GUELLE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « DOMAINE DE LA BOUGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est monsieur GUELLE Eric domicilié(e) OFFLANGES 39290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle THOMAS Nathalie - France.

La marque DOMAINE DE LA BOUGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BOUGARDE est expirée depuis le 27 juin 2005.


MR GUELLE Eric - OFFLANGES 39290 - France


Mlle THOMAS Nathalie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Vin de pays Blanc Vin de pays Rouge Vin de pays rosé Jus de raisin

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.