Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELON
GUELL RAVENTOS José

Numéro de dépôt :
92412246
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque SELON

Déposée le 20 mars 1992 par GUELL RAVENTOS José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est GUELL RAVENTOS José, domicilié(e) Avda.Diagonal,75, 08014 BARCELONA ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELON est expirée depuis le 20 mars 2002.


GUELL RAVENTOS José - Avda.Diagonal,75, 08014 BARCELONA ESPAGNE - Espagne


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Vetements F