Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNANCE
Mr GUEGUEN Yvon

Numéro de dépôt :
1219372
Date de dépôt :
12/11/1982
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
12/11/1992

Présentation de la marque ALTERNANCE

Déposée le 12 novembre 1982 par monsieur GUEGUEN Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUEGUEN Yvon domicilié(e) 5, place de la Mairie, 29270 CARHAIX PLOUGUER. - France.

La marque ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNANCE est expirée depuis le 12 novembre 1992.


Mr GUEGUEN Yvon - 5, place de la Mairie, 29270 CARHAIX PLOUGUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Horlogerie et autres instruments chronométriques-glaces-cadres-

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.