Déposée le 11 avril 2008 par Gueguen Patrick et ROBERT-GUEGUEN SOPHIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « e.NOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-20 du 16 mai 2008.
Les déposants sont Gueguen Patrick domicilié(e) lotissement, 23 RUE la châtaigneraie - 56800 - TAUPONT - France et ROBERT-GUEGUEN SOPHIE domicilié(e) LA GRANDE EPINE - 35830 - BETTON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, commerçant, M. Gueguen Patrick domicilié(e) lotissement, 23 RUE la châtaigneraie - 56800 - TAUPONT - France.
La marque e.NOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e.NOV arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.
Gueguen Patrick - lotissement, 23 RUE la châtaigneraie - 56800 - TAUPONT - France
ROBERT-GUEGUEN SOPHIE - LA GRANDE EPINE - 35830 - BETTON - France
commerçant, M. Gueguen Patrick - lotissement, 23 RUE la châtaigneraie - 56800 - TAUPONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Inscription le 1 février 2010 - Renonciation partielle n°514935 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Renouvellement avec limitation le 19 février 2018 n°2672826 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-02-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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