Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINE BIOFRANCE MINCEUR ET TONUS POUR TOUTE LA FAMILLE
MADAME GUÊGUEN FRANCINE

Numéro de dépôt :
97699494
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque CUISINE BIOFRANCE MINCEUR ET TONUS POUR TOUTE LA FAMILLE

Déposée le 10 octobre 1997 par madame GUÊGUEN FRANCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINE BIOFRANCE MINCEUR ET TONUS POUR TOUTE LA FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est madame GUÊGUEN FRANCINE domicilié(e) COATIEZ HANVEC 29460, agissant au nom et pour le compte de la société Guéguen Francine en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUÊGUEN FRANCINE - France.

La marque CUISINE BIOFRANCE MINCEUR ET TONUS POUR TOUTE LA FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINE BIOFRANCE MINCEUR ET TONUS POUR TOUTE LA FAMILLE est expirée depuis le 10 octobre 2007.

GUÊGUEN FRANCINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSIETTE BIO


MADAME GUÊGUEN FRANCINE - COATIEZ HANVEC 29460, agissant au nom et pour le compte de la société Guéguen Francine en formation - France


Mme GUÊGUEN FRANCINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Plats cuisinés biologiques à base de céréales, légumes et algues. Blé noir, légumes, algues pour l'alimentation, lentilles (légumes), riz, champignons, blé, légumineuse, tarte aux poireaux, tarte aux pommes au fructose, cassoulet végétarien, carottes, chou-fleur, céleri : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.