Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUATRANS
GUEGUEN Daniel

Numéro de dépôt :
98715995
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque NOUATRANS

Déposée le 30 janvier 1998 par GUEGUEN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est GUEGUEN Daniel, domicilié(e) 7 Rue de la Croix, 27370 LA HARENGERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEGUEN Daniel - France.

La marque NOUATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUATRANS est expirée depuis le 30 janvier 2008.

GUEGUEN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : NETAMINE , SPECIALITES DE GATEAUX BRETONS GARANTIS AU BEURRE DANIEL GUEGUEN ARZANO


GUEGUEN Daniel - 7 Rue de la Croix, 27370 LA HARENGERE - France


GUEGUEN Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Système automatisé de convoyage pour des lignes de montage ; bandes transporteuses ; chaînes motrices (autres que pour véhicules terrestres) ; machines-outils ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) ; organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; accouplements électriques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, étude et réalisation de machines spéciales et d'automatisme de production ; conception, sous-traitance d'études de mécanismes et de pièces prototypes ; recherche scientifique et industrielle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.