Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION EMILE CHANDESAIS
Madame GUEGAN, épouse CHANDESAIS, Marie-Thérèse-Jeanne

Numéro de dépôt :
1009861
Date de dépôt :
14/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Chalon S/Saône

Présentation de la marque SELECTION EMILE CHANDESAIS

Déposée le 14 février 1977 par madame GUEGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Chalon S/Saône), la marque française « SELECTION EMILE CHANDESAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GUEGAN domicilié(e) Chateau Saint-Nicolas, FONTAINES - 71150 CHAGNY. - France.

La marque SELECTION EMILE CHANDESAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GUEGAN a également déposé les autres marques suivantes : TH GUEGAN , JEAN MARIE COQUENLORGE , GRAND SAINT NICOLAS , ANTOINE COUREAU , EMILE CHANDESAIS , LE BON PRELAT


Madame GUEGAN, épouse CHANDESAIS, Marie-Thérèse-Jeanne - Chateau Saint-Nicolas, FONTAINES - 71150 CHAGNY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°123969 - Publication au BOPI 1977-016

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.