Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCYLEC
GUEGAN Roger, "mas la rivière", Sarrazac, 46600 MARTEL

Numéro de dépôt :
1228656
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
15/02/1993

Présentation de la marque QUERCYLEC

Déposée le 15 février 1983 par GUEGAN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « QUERCYLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUEGAN Roger, "mas la rivière", Sarrazac, 46600 MARTEL - France.

La marque QUERCYLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCYLEC est expirée depuis le 15 février 1993.


GUEGAN Roger, "mas la rivière", Sarrazac, 46600 MARTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

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