Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOS CLASSIQUES
GUEGAN Michel

Numéro de dépôt :
3093311
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque MOTOS CLASSIQUES

Déposée le 4 avril 2001 par GUEGAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOS CLASSIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est GUEGAN Michel, domicilié(e) 55, rue Ganneron, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEGAN Michel - France.

La marque MOTOS CLASSIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOS CLASSIQUES est expirée depuis le 4 avril 2011.

GUEGAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : ROADSTER , SPECIFIK , TUNING BIKE , RUN Magazine , Le Mans 99 , PROMO TUNING , FRANCE TUNING SHOW , LASUITE.FR , OPTION Télé , TUNING 2000


GUEGAN Michel - 55, rue Ganneron, 75018 Paris - France


GUEGAN Michel - France


Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331149 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Papier et carton - Produits de l'imprimerie, articles pour reliure - Photographie - Papeterie. Matériel pour les artistes - Pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) - Matériel d'instruction et d'enseignement - Cartes à jouer - Caractères d'imprimerie - Clichés. Adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage. Education - Formation - Divertissement - Activités sportives et culturelles - Edition de livres et de revues - Prêts de livres - Production de spectacles, de films - Agences pour artistes - Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.