Déposée le 18 décembre 1998 par GUEGAN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE MONOSPACE DE L'ANNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est GUEGAN Michel, domicilié(e) 55, rue Ganneron, 75018 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEGAN Michel - France.
La marque LE MONOSPACE DE L'ANNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUEGAN Michel - 55, rue Ganneron, 75018 Paris - France
GUEGAN Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Education - formation - activités sportives - édition de livres et de revues - prêts de livres - production de spectacles, de films - agences pour artistes - location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - organisation de spectacles. Papier et carton - produits de l'imprimerie, articles pour reliure - photographies - papeterie matériel pour les artistes - pinceaux, cartes à jouer - caractères d'imprimerie - clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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