Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOSPACE
GUEGAN Michel Albert

Numéro de dépôt :
94551263
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque MONOSPACE

Déposée le 28 décembre 1994 par GUEGAN Michel Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est GUEGAN Michel Albert, domicilié(e) 3 Allée des Saules, 77150 LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GUEGAN - France.

La marque MONOSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOSPACE est expirée depuis le 28 décembre 2004.

GUEGAN Michel Albert a également déposé les autres marques suivantes : AUTO LIBRE , OPTION MAGAZINE , AUTO LOISIRS , LE NOUVEL AUTO-LOISIRS , BAJA , AUTO-LOISIRS MAGAZINE LE MAGAZINE DU LOISIR AUTOMOBILE , PROMOTERRE


GUEGAN Michel Albert - 3 Allée des Saules, 77150 LESIGNY - France


Michel GUEGAN - France


Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331149 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

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