Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VALORÉAL
GUÉGAN Joël

Numéro de dépôt :
4061055
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
VALORÉAL de GUÉGAN Joël

Présentation de la marque VALORÉAL

Déposée le 16 janvier 2014 par GUÉGAN Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VALORÉAL »

Le déposant est GUÉGAN Joël domicilié(e) le hinguet - 56120 - LA CROIX HELLEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUÉGAN Joël domicilié(e) le hinguet - 56120 - LA CROIX HELLÉAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 44


GUÉGAN Joël - le hinguet - 56120 - LA CROIX HELLEAN - France


GUÉGAN Joël - le hinguet - 56120 - LA CROIX HELLÉAN - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 4 novembre 2014 - Rejet total n°634748 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour animaux.

Conservation et transformation de céréales.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.