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Marques déposées par GUEGAN Bernard Francis
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Funé Sambre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Funé Sambre
GUEGAN Bernard Francis

Numéro de dépôt :
3234884
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
Funé Sambre de GUEGAN Bernard Francis

Présentation de la marque Funé Sambre

Déposée le 30 juin 2003 par GUEGAN Bernard Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Funé Sambre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est GUEGAN Bernard Francis domicilié(e) 14 rue du Cimetière,59330 HAUTMONT - 59330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard GUEGAN domicilié(e) 14 rue du Cimetière,59330 HAUTMONT - 59330 - France.

La marque Funé Sambre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 26 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Funé Sambre est expirée depuis le 30 juin 2013.


GUEGAN Bernard Francis - 14 rue du Cimetière,59330 HAUTMONT - 59330 - France


Monsieur Bernard GUEGAN - 14 rue du Cimetière,59330 HAUTMONT - 59330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Pierres tombales. Fleurs artificielles. Pompes funébres.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.