Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOT CHARENTES - POITOU
GUEDON Louis-Marie

Numéro de dépôt :
96623880
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
JONZAC
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque L'ESCARGOT CHARENTES - POITOU

Déposée le 30 avril 1996 par GUEDON Louis-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « L'ESCARGOT CHARENTES - POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est GUEDON Louis-Marie, domicilié(e) "Chez Denat", 17240 CHAMPAGNOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUEDON Louis-Marie - France.

La marque L'ESCARGOT CHARENTES - POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOT CHARENTES - POITOU est expirée depuis le 30 avril 2006.

GUEDON Louis-Marie a également déposé les autres marques suivantes : HELIXCAVIAR , FRANCE ESCARGOTS , L'ESCARGOT POITOU - CHARENTES , ESCAVIAR


GUEDON Louis-Marie - "Chez Denat", 17240 CHAMPAGNOLLES - France


Monsieur GUEDON Louis-Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.