Déposée le 22 juillet 1996 par GUEDON Louis-Marie et FEUGNET Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC),
la marque française « FRANCE ESCARGOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Les déposants sont - GUEDON Louis-Marie, domicilié(e) "Chez Denat", 17240 CHAMPAGNOLLES - France et - FEUGNET Jean-Pierre, domicilié(e) "Chez Goizet", 17150 ST BONNET/GIRONDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUEDON Louis-Marie - France.
La marque FRANCE ESCARGOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636119.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
- GUEDON Louis-Marie - "Chez Denat", 17240 CHAMPAGNOLLES - France
- FEUGNET Jean-Pierre - "Chez Goizet", 17150 ST BONNET/GIRONDE - France
Monsieur GUEDON Louis-Marie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
- Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huile et graisses comestibles. - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semence) classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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