Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TARTUFFE
GUEANT Patrick

Numéro de dépôt :
96635835
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque LE TARTUFFE

Déposée le 24 juillet 1996 par la société GUEANT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TARTUFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la société GUEANT Patrick domicilié(e) 93 rue Girardot, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 411 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEANT Patrick - France.

La marque LE TARTUFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TARTUFFE est expirée depuis le 24 juillet 2006.

GUEANT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : La tomate


GUEANT Patrick - 93 rue Girardot, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 404411878


GUEANT Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Services d'artistes de spectacles Location de décors de spectacles Service de discothèque Divertissement Divertissement radiophonique Divertissement télévisé Location d'enregistrements sonores Production de films Information en matière de divertissement Jardin d'attractions Montage de programmes radiophoniques et de télévision Parc d'attractions Production de films sur bandes vidéo. Publication de textes autres que publicitaires Production de spectacles Studio d'enregistrement Studio de cinéma. Bar - Cafés-restaurants - Cafétarias - Location de costumes - Restaurant en libre service - Club de rencontres - Restaurants à service rapide et permanent - Restauration (repas) - Tartes - Tourtes - Gâteaux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.