Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SBUTS
Numéro de dépôt :
1686259
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1998
Présentation de la marque SBUTS
Déposée le 13 avril 1988 par monsieur GUDMAR OLOVSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SBUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SBUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBUTS est expirée depuis le 13 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03