MON VERGER
Présentation de la marque MON VERGER
Déposée le 1 décembre 1988 par GUBLIN Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MON VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON VERGER est expirée depuis le 1 décembre 1998.
GUBLIN Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 26 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209408 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194829 - Publication au BOPI 1995-12-18
Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151745 - Publication au BOPI 1992-11-19
Inscription - Transmission de propriété n°41326 - Publication au BOPI