Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUS DELICE
GUBLIN SYLVAIN

Numéro de dépôt :
92427668
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2002

Présentation de la marque JUS DELICE

Déposée le 21 juillet 1992 par GUBLIN SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUS DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est GUBLIN SYLVAIN, domicilié(e) 49, rue Sébastien Mercier, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUBLIN SYLVAIN DEPOSANT - France.

La marque JUS DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUS DELICE est expirée depuis le 21 juillet 2002.

GUBLIN SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : MON VERGER , CERACOUPE , LEGUME EXACT , AGRO GOURMET , LUISA , LUISA , AGRO FLEURS , NECTAR DELICE , DOUX PRESENT , FRESH'TIME


GUBLIN SYLVAIN - 49, rue Sébastien Mercier, 75015 PARIS - France


GUBLIN SYLVAIN DEPOSANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Gelées, confitures de fruits ou à base de fruits Glaces comestibles de fruits ou à base de fruits Fruits frais; fruits conservés jus de fruits frais, pasteurisés, stérilisés et surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.