Marque expirée - Marque en non vigueur
SUITE 23… Le temps s'arrête…
Numéro de dépôt :
3392669
Date de dépôt :
21/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
21/11/2015
Présentation de la marque SUITE 23… Le temps s'arrête…
Déposée le 21 novembre 2005 par GUBIAN SYLVIE JITTEN JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SUITE 23… Le temps s'arrête… »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUITE 23… Le temps s'arrête… est expirée depuis le 21 novembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52