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Marques déposées par monsieur GUAY Jacques
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GERARD DE MELVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERARD DE MELVILLE
Monsieur GUAY Jacques, Impasse de Sacy, 31120 LE VERNET.

Numéro de dépôt :
1257457
Date de dépôt :
06/01/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
06/01/1994
GERARD DE MELVILLE de GUAY Jacques

Présentation de la marque GERARD DE MELVILLE

Déposée le 6 janvier 1984 par monsieur GUAY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « GERARD DE MELVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUAY Jacques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MUSQUI - France.

La marque GERARD DE MELVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERARD DE MELVILLE est expirée depuis le 6 janvier 1994.


Monsieur GUAY Jacques, Impasse de Sacy, 31120 LE VERNET. - France


Me MUSQUI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Articles en cuir, articles de maroquinerie;malle et valises;parapluies.Vêtements y compris les bottes, les souliers et pantoufles. Tapis et autres produits servant à recouvrir les planchers.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.