Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILHOUETTE
GUATTARI Jean Louis

Numéro de dépôt :
1413120
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2007

Présentation de la marque SILHOUETTE

Déposée le 11 juin 1987 par la société GUATTARI Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GUATTARI Jean Louis domicilié(e) 85, rue Jean-Pierre Timbaud, 92400 COURBEVOIE. - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 312 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2090499) - France.

La marque SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILHOUETTE est expirée depuis le 21 mai 2007.

GUATTARI Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : MARYBEL , CHIC-CHOC


GUATTARI Jean Louis - 85, rue Jean-Pierre Timbaud, 92400 COURBEVOIE. - France - SIREN 339312423


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2090499) - France


Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293581 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription le 11 juillet 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°203892 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303039 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Renouvellement avec limitation le 21 mai 1997 n°2090499 - Publication au BOPI 1997-05-21

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription - Renonciation partielle n°38513 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°42408 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°43907 - Publication au BOPI

Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161090 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription - Concession de licence n°27616 - Publication au BOPI

Aliments à l'exception des produits laitiers; desserts à l'exception des produits laitiers; gâteaux; pâtisserie; entremets à l'exception des entremets à base de lait, fruits conservés, confiture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.