Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Motion Gun
GUARY Gabriel

Numéro de dépôt :
99787267
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque Motion Gun

Déposée le 19 avril 1999 par GUARY Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Motion Gun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est GUARY Gabriel, domicilié(e) 14 rue de Montpensier, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel GUARY - France.

La marque Motion Gun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motion Gun est expirée depuis le 19 avril 2009.


GUARY Gabriel - 14 rue de Montpensier, 75001 PARIS - France


Gabriel GUARY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

- matériel électronique à savoir : Ordinateurs et consoles de jeux - matériel pour périphérique de jeux et pour électronique ou informatique - logiciels et programmes en particulier ludiciels - jeux et jouets - armes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].