Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINEMA
GUARDASCIONE Fabrice

Numéro de dépôt :
3151962
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/03/2012
SINEMA de GUARDASCIONE Fabrice

Présentation de la marque SINEMA

Déposée le 6 mars 2002 par GUARDASCIONE Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est GUARDASCIONE Fabrice domicilié(e) 1 Bis rue Aude,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUARDASCIONE Fabrice domicilié(e) 1 Bis rue Aude,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque SINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINEMA est expirée depuis le 6 mars 2012.

GUARDASCIONE Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : LE SPART


GUARDASCIONE Fabrice - 1 Bis rue Aude,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


GUARDASCIONE Fabrice - 1 Bis rue Aude,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Phonogrammes du commerce. Disques (disques compacts, vynils, cassettes audionumériques. Disques laser, disques vidéo numériques) Affiches, cartons, prospectus, papeterie Vêtements, casquettes, chapeaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.