Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EvaGreen
Guangzhou MyCase Trading Co.Ltd, LIMITED

Numéro de dépôt :
4265850
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EvaGreen de Guangzhou MyCase Trading Co.Ltd

Présentation de la marque EvaGreen

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par Guangzhou MyCase Trading Co.Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EvaGreen »

Le déposant est Guangzhou MyCase Trading Co.Ltd, LIMITED domicilié(e) Beizhan Lu 39-402 KuangQuan JieDao Yuexiu Qu - 50140 - Guangzhou - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. RuiNa Liu domicilié(e) Beizhan Lu 39-402 KuangQuan JieDao Yuexiu Qu - 50140 - Guangzhou - Chine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28


Guangzhou MyCase Trading Co.Ltd, LIMITED - Beizhan Lu 39-402 KuangQuan JieDao Yuexiu Qu - 50140 - Guangzhou - Chine


Mme. RuiNa Liu - Beizhan Lu 39-402 KuangQuan JieDao Yuexiu Qu - 50140 - Guangzhou - Chine


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692982 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693495 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].