Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS & TROIS
GUANGNAN (PARIS) S.A.

Numéro de dépôt :
97672488
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2007

Présentation de la marque TROIS & TROIS

Déposée le 8 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) GUANGNAN (PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROIS & TROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUANGNAN (PARIS domicilié(e) 1, place du Confluent France-Chine, 94140 ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 715 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUANGNAN (PARIS) S.A. - France.

La marque TROIS & TROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS & TROIS est expirée depuis le 8 avril 2007.

GUANGNAN (PARIS a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL TROIS FLEUVES , SEPTEMBRE DORE , TERRE BLEUE , G DONG , CHAIS GRAND-PERE


GUANGNAN (PARIS) S.A. - 1, place du Confluent France-Chine, 94140 ALFORTVILLE - France - SIREN 400715058


GUANGNAN (PARIS) S.A. - France


Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301926 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)